Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Adel LAGUIL
/
Médiateurs Entreprises
Marque expirée - Marque en non vigueur

Médiateurs Entreprises
Adel LAGUIL

Numéro de dépôt :
3653980
Date de dépôt :
01/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2019
Médiateurs Entreprises de Adel LAGUIL

Présentation de la marque Médiateurs Entreprises

Déposée le 1 juin 2009 par Adel LAGUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Médiateurs Entreprises »

Le déposant est Adel LAGUIL domicilié(e) 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adel LAGUIL domicilié(e) 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médiateurs Entreprises est expirée depuis le 1 juin 2019.

Adel LAGUIL a également déposé les autres marques suivantes : Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (M.A.R.C.) , LE MEDIATEUR INDEPENDANT


Adel LAGUIL - 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France


Adel LAGUIL - 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet partiel n°525892 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Publicité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Agences de détectives ; recherches judiciaires.